Conseil Communautaire du 26 janvier 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
C-2023-01-26/01Rapport annuel Caen la mer en matière de développement durable - 2022 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/02Rapport égalité femmes - hommes 2022 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/03Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/04Conservatoire Botanique de Normandie - Création d'un établissement public de coopération environnementale(EPCE) et désignations de représentants - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/05Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations générales - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/06Commune de Colombelles - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Délibération de prescription fixant les modalités de mise à disposition - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/07Troarn - Plan Local d'urbanisme - Modification simplifiée n°1 - Approbation - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/08Secteur Calix à Mondeville - Prise en considération du périmètre d'étude d'une opération d'aménagement - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/09Mise en place d'un règlement de voirie communautaire - Mise en place d'une commission consultative - Désignation de représentants - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/10GIP CYCERON - Approbation de la convention constitutive modificative n°3 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/11Adhésion de la commune de Mondeville au SDEC ENERGIE - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/12Délégations de service public relatives à l'exploitation des aéroports de Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie, le Havre-Octeville et Rouen Vallée de Seine - Abandon de la procédure de passation pour l'attribution des délégations de service public - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/13Transfert à la communauté urbaine Caen la mer de l'emprunt Caisse d'Epargne souscrit par la commune de Carpiquet pour le financement du centre aquatique SIRENA - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/14Remboursement de la quote-part de l'échéance de l'emprunt de la piscine SIRENA à la commune de Carpiquet - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/15Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la société anonyme d'économie mixte locale santé et physique nucléaire (SAEML SAPHYN)pour les exercices 2015 à 2020 - Délibération - Annexe01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/16Eau du Bassin Caennais (EBC) - Modification d'un représentant - Délibération - (sans annexe)01/02/202301/02/2023
C-2023-01-26/17Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil communautaire - Délibération - Annexe - Annexe